Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REFERENCE DECO
COFI, SARL AU CAPITAL DE 1 335 700 Euros

Numéro de dépôt :
4240505
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
REFERENCE DECO de COFI

Présentation de la marque REFERENCE DECO

Déposée le 14 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REFERENCE DECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFI domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 140 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FOULON domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COFI a également déposé les autres marques suivantes : REFERENCE DRESSING , REFERENCE PEINTURE , INFINI LEGNO , REFERENCE PARQUET , REFERENCE PORTE , L'IDEE PARQUETS • LAMBRIS • PORTES • RANGEMENTS • PLANS DE TRAVAIL • STORES , COFIPARC , [Reference Peinture]


COFI, SARL AU CAPITAL DE 1 335 700 Euros - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France - SIREN 494140957


OLIVIER FOULON - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692066 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

– revêtements de sols. – peinture. – aménagement sur mesure. – dressing. – séparation de pièce. – façade de placard. – stores. – plan de travail. – objets décoratifs. – lambris. – papiers peints. – porte d'intérieur.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.